Règles générales des transactions en Islam

Doctrine Malikite
Accueil > Forum > Transactions et comportements commerciaux Au Nom de Dieu le Clément, Miséricordieux Le Prophète (paix et salut sur lui) dit : « Chercher la science est une obligation pour chaque musulman ». Il dit aussi : « les Anges étendent leurs ailes à celui qui cherche la science : par satisfaction de ce qu'il fait ». Et il dit : «Certes, Allah, et Ses anges, les habitants des cieux et de la terre, jusqu'à la fourmi dans sa tanière et jusqu'au poisson prient pour celui qui enseigne aux gens le bien ». Qu’Allah fasse de ce Forum une aumône courante pour Sa Face généreuse. Que nos intentions soient purement pour Allah seul. Tout d'abord et avant de commencer on vous invite à lire attentivement la charte du Forum (format PDF, ci-après). Ensuite voir les nouvelles règles de gestion des forums (format PDF, ci-après). Un moteur de recherche en bas de chaque forum est à votre disposition afin de consulter les sujets déjà traités. Charte_Forum.pdf (13.5 Ko) Nouveau_fonctionnement_des_forums.pdf (32.38 Ko) Règles générales des transactions en Islam Ecrire une réponse Version imprimable ashwaq Jeudi 13 Septembre 2007 Version imprimable [Ignorer] En règle générale, toute transaction qui repose sur un des principes suivants est interdite en Islam : * 'Al Ribâ' : 'Al Ribâ' les intérêts ou l’usure désigne, au sein d'une transaction, tout surplus ou avantage sans équivalent de service (considéré comme tel dans la législation islamique) rendu. Parmi les formes de 'Ribâ' interdits par le Coran et la Sounnah, on trouve le 'Ribâ An Nasîa' (somme payée pour l'usage de capitaux empruntés ou en contrepartie d'un rééchelonnement dans le paiement d'une dette) et le 'Ribâ al Fadhl' (vente ou échange d'un bien contre un autre de même nature avec un surplus). Dieu dit dans le Coran: 'Ceux qui pratiquent (mangent) l'intérêt ne se lèvent qu'à la manière de celui qui, frappé de folie, est rossé à tord et à travers par le Diable. Et ce parce qu'ils ont dit que le commerce n'était rien d'autre qu'une forme d'intérêt. Or Dieu a permis le commerce et a interdit l'intérêt. .... O vous qui avez cru!Craignez Dieu et abondonnez le restant de l'intérêt si vous êtes croyants. Si vous ne le faites pas, acceptez alors une guerre de la part de Dieu et de Son Messager. Si vous revenez au droit chemin,vous avez droit à vos capitaux. Vous ne commettez pas d'injustice et vous n'en subissez point.' Sourate 2, verset 275,278 et 279. * Toutes activités illicites en islam comme des investissements en industrie porcines ou dans l’alcool… * 'Al Qimâr' : Il s'agit de toute forme de contrat dans lequel le droit des parties contractantes dépend d'un événement aléatoire. C'est notamment ce principe que l'on trouve dans les jeux de hasard et les pariages avec mise. * 'Al Gharar' : Transaction dans laquelle il y a tromperie ou ignorance sur l'objet du contrat. La vente 'Gharar' est celle dont on ne sait pas si l'objet existe ou non, ou on ne connaît pas quelle est sa quantité ou s'il sera possible de la livrer ou non. Tout comme l'usure, l’Islam condamne toute spéculation, pari sur l’avenir, thésaurisation et interdit les transactions faisant intervenir les risques, les jeux de hasard et les incertitudes extrêmes… Al-gharar veut dire aussi toute transaction comportant un flou ou un aléa… selon certains savants: Al-Gharar reprend les activités qui ont un élément d’incertitude, d’ambiguïté ou de déception. Dans un échange commercial, il se réfère à une tromperie ou à une ignorance sur l’objet du contrat (l’incertitude sur les matières, le prix des matières). La vente “Gharar” est celle où il y a incertitude quant à l’objet, sa quantité ou s’il sera possible de livrer ou non. Le ‘gharar’ est considéré comme normal dans une transaction s’il n’est pas excessif et si son impact sur l’économie ou la société est minimal. On peut trouver aussi le « ghabn» c'est-à-dire la tromperie: comme la triche,le manque de transparence et/ou de consentement entre les deux parties contractantes ou encore ignorance des clauses, conditions et modalités du contrat ! C'est donc en prenant ces principes en considérations que les juristes musulmans se sont prononcés par rapport au caractère licite ou illicite des nouveaux produits financiers qui existent actuellement. (Réf: 'Fiqhi Maqâlat' Volume 1 de Moufti Taqi Ousmâni et l’Essentiel sur la religion musulmane « Ibn ‘âshir » (chapitre des assurances) ) ashwaq Jeudi 13 Septembre 2007 Version imprimable [Ignorer] Quand la banque reverse des intérêts à ses clients, en tant que musulmans que doit-on en faire ? Les redistribuer à des pauvres par exemple ? Réponse: Exactement, s'en débarasser en les donnant aux pauvres ou dans les projets de bienfaisance pour l'intérêt de l'islam et les musulmans... (Mais attention ils ne peuvent pas servir à payer la zakât ni les impôts). وجوب التخلص منها في وجوه الخير والمصالح العامة Eviter les comptes d'épargne rémunérés (à cause des intérêts): Il ne faut pas mélanger votre argent Halâl avec le harâm(intérêts). Vous pouvez demander à votre banque de vous bloquer de l'argent sans recevoir des intérêts. Le bénéfice n'est pas haram en islam, donc un musulman qui touche une prime de participation aux bénéfices peut la garder ? Réponse: Cas d'investissement de la participation en actions:(possibilité de pertes ou de gains selon le cours de l'action) cette prime et ses bénéfices peuvent être gardées: Sous certaines conditions qui régissent les actions en Islam: Il est permis au musulman et à la musulmane d'acheter des actions d'une société cotée en bourse et de les revendre ensuite sous des conditions parmi lesquelles: 1.L'activité principale de la société doit être licite. Si elle ne l'est pas, on n'a pas le droit d'y être actionnaire: Si l'activité principale de l'entreprise en elle même n'est pas illicite, mais il lui arrive occasionnellement de faire l'acquisition de biens de façon illicite (en investissant dans des comptes épargnes ou en ayant recours à des emprunts à intérêt par exemple), dans ce cas, selon certains savants, il est quand même permis d'y être actionnaire, sous deux conditions: * Il doit nécessairement signifier à l'entreprise par écrit qu'il ne lui délègue pas le pouvoir de procéder à ce genre de transactions. Même si, de toute évidence, cette désapprobation ne sera pas prise en considération, cependant les savants affirment qu'en agissant ainsi, Incha Allah, la personne concernée ne sera pas considérée comme ayant pris part au péché. * Après avoir obtenu les dividendes, l'actionnaire musulman devra calculer la partie illicite et la donner à un pauvre. Pour cela, il se basera sur le rapport annuel : Il vérifiera quel est le pourcentage du chiffre d'affaire de l'entreprise qui a été obtenu par des investissements illicites, et il retirera ce pourcentage de son dividende. Cette opinion ne fait cependant pas l'unanimité : D'autres oulémas soutiennent que, à partir du moment où le musulman sait à l'avance qu'une société dont l'activité principale est licite réalise (de façon secondaire) à des investissements illicites, il ne lui est pas permis d'y devenir actionnaire. 3.Comme il n'est pas permis en Islam de revendre quelque chose que l'on ne possède pas (il s'agit là d'une forme de 'Gharar') ou qui n'a pas encore été livrée (et dont on n'est pas réellement propriétaire), c'est pourquoi le musulman n'a pas le droit de revendre les actions qu'il achète tant que celles-ci ne sont pas entrées complètement en sa possession. (Réf: 'Fiqhi Maqâlat' Volume 1 de Moufti Taqi Ousmâni) Cas d'investissement de la prime(par l'entrepise) en titres: Enfin, pour cette prime qui reste bloquée pendant cinq ans(qui est placée par exemple en titres(obligations à taux fixe:(sans que vous le vouliez))) : déduisez les intérêts et donnez les aux pauvres ou dans les projets de bienfaisance/charité : puis prenez le reste. Voici un site intéréssant sur les sujets relatifs à l'activité bancaire: http://www.afidora.com/content/view/229/111/

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